ARTICLE 1 : Présentation du site marocainspartout.com, mentions légales, champ d’application des présentes conditions générales d’utilisation
1.1 La société Havancom (ci-après HVCOM) édite le site web à l’adresse www.marocainspartout.com et sous forme d’applications mobiles et tablettes. Ce service d’information, dans son ensemble et sous ses différentes formes, est désigné ci-après par les termes « marocainspartout.com » ou « le site ».
HVCOM remercie toutes les personnes qui visitent le site marocainspartout.com (les Utilisateurs), et contribuent par leurs commentaires, dans le respect des présentes conditions générales d’utilisation et notamment de la charte de modération, à en faire un service d’information continue dynamique et vivant, reflétant une large diversité de points de vue et d’opinions.
1.2 Mentions légales :
Le site marocainspartout.com (versions web et web mobile, applications mobiles et tablettes…), est édité par la Société HVCOM au capital de 100.000 dirhams immatriculée au RC n° 324647, sis au Technopark, Route de Nouaceur, angle Rs 114 et CT 1029 Casablanca – Maroc.
1.3 Les présentes conditions générales d’utilisation ne s’appliquent qu’aux contenus édités exclusivement par HVCOM sur marocainspartout.com. Sont exclus de leur champ d’application, et ne peuvent relever le cas échéant que des conditions générales d’utilisation des partenaires HVCOM, les contenus édités par un tiers ou en partenariat avec un tiers, même s’ils apparaissent sous une charte graphique de marocainspartout.com, s’ils sont accompagnés des marques de marocainspartout.com, ou s’ils sont hébergés par marocainspartout.com ou un hébergeur technique de marocainspartout.com.
1.4 La présence sur marocainspartout.com de contenus édités par les partenaires du HVCOM, ou la possibilité d’accéder à de tels contenus à partir du site, ne constitue pas une validation de ces contenus par HVCOM. La responsabilité de HVCOM ne saurait donc être engagée du fait des informations, des opinions, des recommandations ou des services proposés par les partenaires du HVCOM, et marocainspartout.com ne pourra connaître des réclamations, plaintes, poursuites, litiges concernant ces contenus.
1.5 Sont également exclus du champ d’application des présentes conditions générales d’utilisation les espaces et annonces publicitaires apparaissant sur le site marocainspartout.com.
1.6 Les présentes conditions générales d’utilisation régissent, dans les limites ci-dessus, l’utilisation du site marocainspartout.com. La vente de produits ou de services sur l’espace boutique du site, ainsi que l’abonnement aux publications de HVCOM et à leurs versions électroniques font l’objet de conditions séparées nommées: conditions générales de vente.
ARTICLE 2 : Fonctionnement et utilisation du site marocainspartout.com
2.1 HVCOM ne donne aucune garantie relativement au fonctionnement du site marocainspartout.com. L’utilisateur reconnaît expressément qu’en aucun cas HVCOM ne pourra être tenu pour responsable des conséquences résultant de la modification, de la discontinuité ou de la suppression du service, pour quelque raison que ce soit et notamment en raison de contraintes ou de limitations d’ordre technique.
2.2 HVCOM est libre de modifier ou de supprimer à tout instant le service proposé.
2.3 L’utilisateur s’engage à n’incorporer ou diffuser sur le site marocainspartout.com aucun document, contenu, information, fichier ou toute autre donnée quelle qu’en soit la forme, de nature à restreindre, ralentir, désorganiser, empêcher ou interrompre le bon fonctionnement et l’utilisation normale du site, des équipements informatiques et/ou de télécommunication de marocainspartout.com, des prestataires et partenaires de HVCOM, et des autres utilisateurs du site.
En particulier, l’utilisateur s’engage :
à ne faire usage d’aucun logiciel malveillant (notamment virus, ver, cheval de troie, composeur, logiciel espion…).
à ne diffuser aucun spam et plus généralement à n’utiliser aucune technique d’envoi massif et/ou automatique de messages.
à n’utiliser aucune technique de crawling ou d’aspiration de pages web, et plus généralement aucune technique permettant de copier ou télécharger de manière massive les contenus du site. L’utilisation d’une telle technique serait considérée comme un acte de contrefaçon violant les droits de propriété intellectuelle de HVCOM tels que rappelés à l’article 4 des présentes conditions générales d’utilisation.
2.4 Pour accéder à certaines fonctionnalités du site comme « Forum», l’utilisateur doit créer un compte personnel.
Lors de la création de son compte, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, actualisées et complètes. L’utilisateur doit fournir une adresse email valide. Toute saisie d’informations fausses, inexactes, non actualisées ou incomplètes ou d’un nom d’utilisateur ou pseudo contenant des termes, injurieux, diffamants, violents, obscènes ou plus généralement des termes inappropriés, pourra donner lieu à la suspension ou à la fermeture du compte utilisateur.
Plus généralement, HVCOM se réserve la possibilité de suspendre ou de supprimer le compte d’un utilisateur malveillant ou en cas de violation des présentes conditions générales d’utilisation ou de violation de dispositions légales ou réglementaires.
Seront supprimés, en particulier, les comptes utilisateurs usurpant l’identité d’un tiers ou visant à poster des commentaires sous l’identité d’un tiers. HVCOM se réserve par ailleurs toute action et notamment toute action en garantie dans cette hypothèse.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage de son compte, sans pouvoir opposer au HVCOM un quelconque usage frauduleux par un tiers. Ainsi, l’utilisateur veille à la confidentialité de ses identifiants de connexion. Il prend toutes les mesures nécessaires à leur conservation.
L’utilisateur, en s’inscrivant à la newsletter de HVCOM, accepte de recevoir des informations de marocainspartout.com.
ARTICLE 3 : Charte et modération
3.1 L’utilisateur est responsable des commentaires qu’il adresse au site marocainspartout.com; il est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur, en particulier celles qui répriment les abus de la liberté d’expression.
Il veille à ce que ses commentaires ne comportent pas, notamment :
de propos à caractère islamophobe, raciste, xénophobe, antisémite, pornographique, pédophile, pédopornographique…
de propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque.
de propos portant atteinte à la dignité humaine.
de propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites.
de propos incitant à la commission de crimes ou de délits ou qui en font l’apologie et plus particulièrement les crimes contre l’humanité.
de contenus violant les droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment articles, ouvrages), pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit de contenus faisant la promotion de services à but lucratif.
Le commentaire adressé par l’utilisateur ne pourra pas davantage contenir de lien renvoyant vers de tels contenus.
Cette liste est non limitative et l’utilisateur est informé que HVCOM sera libre de supprimer tout commentaire comportant des propos violant des dispositions légales ou réglementaires, ou contraires à la présente charte. Cette possibilité n’est pas exclusive de la possibilité prévue à l’article précédent de suspendre ou supprimer le compte de l’utilisateur, le cas échéant.
La modération ne permettant pas de déceler a priori tous les contenus illicites et notamment les contenus portant atteinte aux droits des tiers, l’utilisateur garantit HVCOM contre toute action ou réclamation consécutive à la mise en ligne de son commentaire, si celui-ci s’avère illicite.
3.2 marocainspartout.com, s’il permet de confronter des opinions sur des débats d’actualité, n’est en aucune façon un site de rencontre. Les utilisateurs peuvent réagir aux commentaires mis en ligne, mais il leur est demandé d’éviter toute invective, interpellation ou sollicitation. Ils ne pourront en aucun cas échanger des coordonnées afin d’entrer en contact avec d’autres utilisateurs du site. Tout échange ou contact direct entre deux utilisateurs sera considéré comme contraire à la présente charte, et sera donc, le cas échéant, de la seule responsabilité de ces derniers. En aucun cas Le HVCOM ne pourra être poursuivi ni sa responsabilité recherchée du fait d’un échange ou contact direct entre utilisateurs.
3.3 L’utilisation du site par les personnes mineures se fait sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents et responsables légaux.
3.4 HVCOM met à disposition de l’utilisateur une adresse internet (mlyoussoufi@marocainspartout.com ) qui permettant de signaler les abus et les commentaires pouvant être considérés comme non conformes aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi.
HVCOM sera libre des suites données à cette alerte. Il sera par conséquent libre de retirer un commentaire qu’il estime non conforme aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi, et ceci sans formalité ni avertissement préalable.
3.5 L’équipe de modération de HVCOM examine chaque commentaire reçu. Il est donc demandé à l’utilisateur de ne pas réitérer inutilement l’envoi d’un commentaire, de ne pas poster le même commentaire sous différents pseudos, et de bannir toute technique de type spam, « junk mail », « troll »…
HVCOM est libre de publier ou non les commentaires de son choix, ce choix étant entièrement discrétionnaire.
HVCOM se réserve la possibilité d’interrompre un débat qui deviendrait redondant ou qui serait investi par un flux de militants pour quelque cause que ce soit.
3.6 L’utilisateur reconnaît que son commentaire est une simple réaction sur un sujet d’information, postée sur un site de presse, et qu’à ce titre il est public, libre de droits, et peut être librement diffusé, réutilisé, commenté. A toute fin utile et dans l’hypothèse où un commentaire serait susceptible de supporter des droits de propriété intellectuelle et notamment un droit d’auteur, l’utilisateur, en postant ce commentaire, accepte de céder gracieusement à HVCOM l’ensemble de ses droits, comportant le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, de traduction, de diffusion et ce pour toute la durée de la protection légale. Cette autorisation est donnée pour la publication du commentaire sur le site marocainspartout.com et même sur ses pages officielles dans les réseaux sociaux, quelle que soit la forme de cette publication et les procédés de mise en valeur du commentaire. Toujours dans le cadre de cette autorisation gracieuse HVCOM pourra sélectionner le commentaire et le publier en tout ou partie dans ses publications. La présente cession de droits vaut pour tout support et tout mode de consultation (y compris tous supports numériques, applications mobiles…), et sans limitation de territoire.
ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle
HVCOM est titulaire exclusif ou ayant droit de tous les droits de propriété intellectuelle sur le site marocainspartout.com et les différents contenus édités par HVCOM, notamment : les chartes graphiques, les titres, les formes, les plans du site, les textes, les photographies et tout autre contenu informationnel, ainsi que les logo et marque marocainspartout.com.
En dehors des fonctions proposées par HVCOM sur le site et permettant de partager un contenu sur des réseaux sociaux ou de l’adresser par mail à un proche, toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partiellement, sont interdites.
Toute commercialisation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du contenu du site, est interdite.
L’utilisateur s’interdit, sauf autorisation expresse et préalable de HVCOM, de reproduire et d’utiliser les marques et logos apparaissant sur le site marocainspartout.com et, qui sont déposés.
Tout usage autre que les usages expressément autorisés ou interdits par les stipulations qui précèdent est soumis à autorisation expresse et préalable de HVCOM.
Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique et/ou papier, l’utilisateur pourra adresser sa demande à l’adresse internet suivante : contact@marocainspartout.com
Toute violation de la présente clause s’analysera comme une contrefaçon et pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales conformément à la loi.
ARTICLE 5 : Données personnelles
5.1 Les données à caractère personnel collectées par marocainspartout.com sont celles que l’utilisateur transmet volontairement au HVCOM au moment de la création de son compte personnel et de l’envoi d’un commentaire. Elles sont notamment constituées d’un pseudo, qui peut être le nom de l’utilisateur, ainsi que d’une adresse de messagerie électronique valide et d’un mot de passe.
L’utilisateur s’engage à transmettre à HVCOM des données personnelles sincères. HVCOM met en œuvre toutes mesures appropriées aux fins de restreindre les risques de perte, détérioration ou mauvaise utilisation des données collectées.
Les données personnelles ainsi collectées peuvent être utilisées :
par l’équipe de modération de HVCOM, pour la sélection et la gestion des commentaires à des fins de prospection : elles pourront être transmises à des partenaires commerciaux de HVCOM dans le cadre notamment de cession, location ou échange de fichiers clients pour sécuriser nos services : certaines données de navigation doivent légalement être conservées pour nous permettre d’assurer la sécurité de nos services de communication électronique et de détecter, d’éviter ou de retrouver des tentatives de piratage.
pour adapter à un membre les publicités interactives que nous opérons : Nous pouvons être amenés à traiter des données de navigation portant sur la réaction d’un utilisateur à un courrier électronique que nous lui avons envoyé : s’il a reçu ou consulté ce courrier, s’il a réagit au contenu de ce courrier, s’il a visité le service en ligne promu par ce courrier, s’il a souscrit à cette offre, etc.
Le droit de s’opposer sans motif à l’utilisation commerciale des données peut être exercé également en ne cochant pas la case » Je souhaite recevoir les alertes de marocainspartout.com et les publicités de ces partenaires », lors de la création du compte utilisateur.
5.2 Lorsqu’un utilisateur s’inscrit à la newsletter en renseignant son adresse e-mail via les blocs dédiés, il consent de recevoir la newsletter de marocainspartout.com ainsi que les alertes par e-mail.
Par ailleurs, lors de la création d’un compte sur marocainspartout.com, en cochant les conditions générales d’utilisation, l’utilisateur consent à recevoir les alertes par e-mail.
5.3 HVCOM n’est pas responsable du traitement des données personnelles qui pourraient être communiquées par l’utilisateur dans le cadre de services proposés par des partenaires de HVCOM sur le site marocainspartout.com ou de services accessibles à partir du site.
ARTICLE 6 : Les cookies
L’utilisateur du site dans ses versions web est informé que HVCOM souhaite implanter un « cookie » dans son ordinateur. Un « cookie » est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site. Il ne peut pas être utilisé pour récupérer des données sur le disque dur de l’utilisateur, installer un virus, lire l’adresse e-mail de l’utilisateur ou encore se procurer des informations personnelles. Il ne permet pas à HVCOM d’identifier l’utilisateur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation, qui pourront être utilisées lors de visites ultérieures.
6.1. Les cookies que nous émettons sur notre site
La seule Les données collectées automatiquement par marocainspartout.com sont :
l’adresse IP (adresse de l’ordinateur), à l’exclusion de toute autre.
la date et l’heure de connexion d’un Terminal à un service de communication électronique,
l’url (l’adresse internet) de la page Internet de provenance ( » referer « ) du Terminal accédant à un service de communication électronique,
l’url (l’adresse internet) de la page Internet accédée par le Terminal consultant un service de communication électronique,
le type de système d’exploitation utilisé par le Terminal (Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS. etc.),
le type et la version du logiciel de navigation utilisé par un Terminal (Internet Explorer, Safari, Firefox, Chrome, Opera, etc.),
la langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le Terminal,
l’identifiant et le contenu d’un fichier Cookie stocké par Nos soins dans le Terminal.
le type de terminal utilisé lors de la navigation (ordinateur, téléphone, tablette, …)
Les cookies peuvent être utilisés :
Faciliter votre navigation sur notre site en adaptant la présentation aux préférences d’affichage de votre terminal.
pour adapter à un terminal les publicités interactives que nous diffusons : les données de navigation nous permettent d’adapter au terminal d’un membre le contenu ou l’affichage d’une publicité interactive que nous destinons à son terminal, en déterminant :
la résolution d’affichage du contenu de la publicité interactive (bannière, espace publicitaire, offres interactives, recommandations de produits ou services, e-mail, SMS, MMS) que nous diffusons, selon l’écran du terminal du membre destinataire,
les contenus que le terminal du membre peut afficher ou lire, selon la carte graphique et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte le terminal.
6.2. Les cookies émis sur notre site par des tiers
L’émission et l’utilisation de cookies sur notre site par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers.
Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vidéos, etc) diffusés dans nos espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des Cookies émis par des tiers : soit l’annonceur à l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce à l’annonceur, qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.
Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces cookies :
de comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffusés via nos espaces publicitaires, d’identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d’établir des statistiques.
aître votre terminal lors de sa navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance.
6.3 Vos choix concernant les cookies
L’utilisateur a toutefois la faculté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur à cette fin, par exemple :
Pour Mozilla firefox :
- Choisissez le menu « outil » puis « options »
- Cliquez sur l’icône « vie privée »
- Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :
- Choisissez le menu « outil » puis « options Internet »
- Cliquez sur l’icône « Confidentialité »
- Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur
Pour Chrome :
- Allez dans le menu Chrome / Préférences
- Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés »
- Cliquez sur « Paramètres de contenu… » dans la partie confidentialité
- Cliquez sur « Cookies et données de site… » dans la nouvelle fenêtre
- Cliquez sur « Tout supprimer » et validez en cliquant sur « OK »
Pour Safari :
Allez dans le menu Safari / Préférences
Cliquez sur « confidentialité »
Dans « Bloquer les cookies », cochez « Toujours »